La rédaction du Manuel d’Activités Particulières structure les procédures de sécurité de l’opérateur drone

aip drones

23 juin 2026

La rédaction du Manuel d’Activités Particulières définit l’organisation et les procédures de sécurité au sein d’un exploitant drone. Ce document central organise missions, maintenance et responsabilités opérationnelles pour chaque type d’intervention.

Le MANEX ou MAP formalise la gestion des risques et le contrôle des opérations au quotidien. Les points prioritaires figurent ci‑dessous pour faciliter la mise en conformité.

A retenir :

  • Respect strict de la limitation d’altitude à 120 mètres
  • Enregistrement obligatoire pour drones supérieurs à 250 grammes ou caméras
  • Certification CATS exigée pour vols en catégorie SPECIFIC
  • Journal de maintenance et assurance responsabilité civile obligatoires

Partant des priorités, Rédiger le Manuel d’Activités Particulières conforme aux normes

Organisation et responsabilités opérationnelles

Cette section précise l’organisation et la répartition des responsabilités chez l’exploitant. Le Manuel d’Activités Particulières doit mentionner un organigramme clair et les contacts opérationnels.

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Inclure des fonctions telles que pilote en commandement, responsable maintenance et référent sécurité. Ces précisions facilitent le contrôle des opérations lors d’inspections par la DGAC.

Formation Durée FOAD Durée présentiel Tarif Effectif max
Formation Télépilote GAE – Complète 30 h 32 h 2480 € 2 stagiaires
Formation Télépilote GAE – Spécialisation 40 h 40 h 3600 € Non précisé
Formation Télépilote GAE – Accélérée 30 h 14 h 1480 € 2 stagiaires
Formation Photogrammétrie avancée Durée variable Durée variable Sur devis Non précisé

Points réglementaires essentiels : Cette liste synthétise les rubriques obligatoires à inclure dans le MAP. Chaque élément doit documenter responsabilités, procédures et suivi maintenance pour prouver la conformité.

  • Description des opérations et scénarios envisagés
  • Organigramme et responsabilités de l’exploitant
  • Procédures d’exploitation et gestion des non-conformités
  • Plan de sécurité et journal de maintenance obligatoire

La structure du MAP influence directement l’évaluation des risques exigée par la SORA. Cette préparation conditionne la justification des mesures mitigatrices pour les opérations spécifiques.

Conséquence de cette préparation, Mettre en œuvre la SORA et la gestion des risques

Méthode SORA et justification des mesures

La méthode SORA fournit le cadre pour évaluer les risques et définir des mitigations. Selon EASA, la SORA reste la référence pour les dossiers d’autorisation en catégorie SPECIFIC.

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La documentation doit démontrer comment chaque risque est atténué par des procédures ou des moyens techniques. Selon DGAC, cette traçabilité facilite l’examen et accélère la délivrance des autorisations.

Exemple d’application STS01 pour vols urbains

L’exemple STS01 illustre la gestion des vols urbains à risques modérés et contraintes spécifiques. Les critères imposent distances, drones certifiés et information des acteurs locaux avant vol.

Catégorie Usage typique Classes drone Distance / altitude
A1 Vols au-dessus de personnes isolées C0, C1 Altitude < 120 m
A2 Vols à proximité de personnes C2 Distance minimale 30 m
A3 Vols éloignés des personnes et zones habitées C3, C4 Distance > 150 m
SPECIFIC Opérations complexes ou sensibles C5, C6, certifié opérateur Autorisation préalable requise

« J’ai réalisé la SORA avec notre équipe technique, elle a permis d’obtenir l’autorisation plus rapidement. »

Marion N.

Vérifications pré-vol : Cette liste rappelle les contrôles obligatoires avant chaque décollage pour réduire les incidents. La consignation systématique améliore la traçabilité et la sécurité des missions.

  • Vérifications batteries avant chaque mission
  • Inspection visuelle des hélices et structure
  • Contrôles firmware après mises à jour
  • Consignation des opérations dans le journal de maintenance

La maîtrise de la SORA conditionne la qualité de l’évaluation et la recevabilité administrative du dossier. Cette exigence prépare le dossier d’autorisation avant l’enregistrement final des aéronefs.

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En dernier lieu, Vérifier la conformité administrative et le contrôle des opérations

Enregistrement, maintenance et journal de bord

La validation administrative confirme l’enregistrement de l’aéronef et la documentation des télépilotes selon les exigences. Selon ENAC, ces preuves sont indispensables en cas de contrôle pour établir la conformité.

Le journal de maintenance doit être accessible et détaillé pour chaque intervention ou réparation. La coordination avec la DGAC et le SIA améliore la sécurité opérationnelle et la recevabilité administrative.

« J’ai revu notre MANEX après un contrôle, la clarté des sections a réduit les demandes d’information. »

Lucas N.

Étapes de rédaction : Cette liste propose un enchaînement pratique pour structurer le MAP et accélérer les validations. Chaque étape correspond à une preuve documentée à joindre au dossier.

  • Identification des scénarios opérationnels et périmètres d’intervention
  • Analyse SORA et définition des mesures mitigatrices
  • Rédaction des checklists pré-vol et post-vol
  • Procédure d’escalade en cas d’incident ou non-conformité

Formation opérateur et procédures de montée en compétence

La formation opérateur complète les procédures écrites pour garantir l’application correcte des règles de sécurité aérienne. Le plan de formation doit préciser durées, contenus et capacités d’accueil pour chaque module.

Un MAP bien tenu facilite l’obtention de contrats et rassure les clients sur la gestion des risques. Cette pratique opérationnelle prépare aussi la relation avec des industriels ou autorités locales.

« En tant qu’opérateur, la formalisation du MAP m’a permis d’obtenir clients BTP plus fiables. »

Olivier N.

« Avis professionnel : un MAP bien tenu réduit les risques et sécurise les contrats clients. »

Sophie N.

  • Formation télépilote GAE pour compétences opérationnelles
  • Modules photogrammétrie pour missions BTP et inspections
  • Sessions de spécialisation pour opérations en catégorie SPECIFIC
  • Suivi et recyclage périodique pour maintien des compétences

La coordination avec les autorités, Aéroports de Paris ou FABEC selon le périmètre, renforce la sécurité près des infrastructures sensibles. Cette vigilance finale prépare la gouvernance opérationnelle et le contrôle administratif.

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